Decision-achats.fr Le site des acheteurs privé/public

Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs
Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs
En ce moment En ce moment
Clarks Pink De Hope Femme Personnalité Acheter Dusty RoseBeigeTalons Kelda La WQrdEeBCxo

Avenant

Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs
  • Imprimer

Acte par lequel les parties à un contrat conviennent d’adapter ou de compléter une ou plusieurs des clauses du contrat. Cette modification ne peut avoir ni pour objet ni pour effet de substituer au contrat initial un autre contrat ni de remettre en cause les règles initiales de la mise en concurrence.
C’est un document contractuel négocié, signé et notifié avec le titulaire d’un marché, en cours d’exécution. L’avenant peut être modificatif et porter sur la durée, le montant, les quantités prévues au marché initial ; il peut être également purement interprétatif. Quelle que soit sa nature, il ne peut bouleverser l’économie générale du marché ni remettre en cause les conditions dans lesquelles la concurrence initiale a jouée.

Folie Bottines Vente Moda Forever Or Femme rxoedCB
Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs

Définitions sur le même sujet

Lot

Lot

Marchés de définitionNouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs

Marchés de définition

Garanties professionnelles et financières

Garanties professionnelles et financières

La rédaction vous recommande

Revue de presse achats - semaine du 10 au 14 décembre

Par la rédaction

Vous avez pas eu le temps de surfer sur le Web cette semaine Pas de souci La redaction selectionne pour vous des articles parus sur le Net et [...]

Remises de fin d'année: le risque juridique n'est jamais loin

Par Eve Menesson

Si les remises de fin annee RFA peuvent etre interessantes attention bien verrouiller ses contrats En effet le risque que administration juge [...]

Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs

Entretien : un écosystème au service des flottes

Par Jean-Pierre Lagarde

Avec des kilometrages parcourus plus importants des bris de glaces plus frequents un renouvellement des pneumatiques tres regulier les vehicules [...]

[Avis d'expert] 10 fonctionnalités pour profiter des avantages d'un logiciel de gestion des contrats

Par Anand Veerkar, Icertis

Votre logiciel de gestion des contrats manque ergonomie peine fournir des renseignements precieux et sous utilises Alors votre organisation [...]

Nouvelle CuirBlanc Dutti Saison Sandales En Ornella Femmes Chaussures QCthdrs

Recevez l'actualité Decision-achats.fr

Abonnez-vous à notre newsletter